Présentation du Projet

Dans le cadre des dispositions de la loi de transition énergétique pour la croissance verte d’août 2015, les Communes de LA BARRE et d’ORCHAMPS ont souhaité s’engager dans les projets de production d’énergie renouvelable sur leur territoire.

Les territoires des communes de LA BARRE et d’ORCHAMPS présentent un potentiel important en matière éolienne. Le développement d’un projet éolien serait dans la continuité des actions déjà entreprises pour économiser l’énergie et lutter contre le dérèglement climatique, par les communes elles-mêmes et par Jura-Nord : territoire à énergie positive (TEPOS).

Télécharger le document de présentation du projet Arnéole 

Pour accompagner les communes tout au long du projet, celles-ci ont fait le choix de la SEM Energie Renouvelable Citoyenne : "Nous coordonnons l’ensemble des intervenants des projets et finançons les études, de telle sorte qu’aucun risque financier ne pèse sur les collectivités associées.
Dès l’émergence d’un projet, une convention garantit sa maîtrise par les collectivités."


Etapes du projet

 
Remarque :  Chaque étape est indépendante et ne présage pas du passage à l'étape suivante.
Elle apporte cependant des éléments indispensables pour décider de la poursuite ou non du projet.

Phase 2 en cours


Gouvernance

 Un Comité de Pilotage a été élu. Sa mission est de décider des grandes orientations du Partenariat et de suivre l'évolution du projet pendant les phases 1 et 2. Toutes les décisions sont votées à l'unanimité.

Il est composé de sept (7) membres répartis comme suit :

  • 2 membres pour la Commune de LA BARRE
  • 2 membres pour la Commune d’ORCHAMPS
  • 1 membre pour la SEM EnR Citoyenne
  • 1 membre pour Côte d’Or Energies
  • 1 membre pour JURASCIC

Pour La Barre :

                    Philippe GIMBERT
                    Daniel BOURGEOIS

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Autres documents téléchargeables :

Marchés études d'impacts

Marché gisement vent

Courrier DDT

Zone étude d'impacts

Compte rendu COPIL 03/09/2020

Compte rendu COPIL 05/11/2020

Compte rendu COPIL 17/12/2020

Compte rendu COPIL 04/05/2021

Compte rendu COPIL 18/11/2021

Compte rendu COPIL 24/03/2022

Compte rendu COPIL 24/11/2022

Marchés attribués

Compte rendu COPIL 08/02/2024

Pour plus d'infos, consulter le site Décrypter l'énergie