ACTUALITÉS

La Communauté de communes JURA NORD a transmis le nouveau règlement relatif à la facturation des ordures ménagères, applicable à compter du 1er janvier 2026 ainsi que son annexe. Règlement Annexe Délibération

La réunion du Conseil Municipal aura lieu le Mardi 17 février 202 6 à 19h30 à la mairie. Ordre du jour : Approbation du procès-verbal du 18 novembre 2025 Adhésion de la CCJN au SCOT (Schéma de cohérence Territoriale) Défense Incendie : Réserve incendie RECUPAL, Point d’Eau Incendie (PEI) Approbation du Compte Financier Unique 2025 Préparation budget : devis barrières, devis volets, devis...

Justine GRUET sera présente en circonscription aux dates suivantes : Le jeudi 26 février 2026 à 14h30 à la Mairie de Salins-les-Bains (Place des Alliés et de la Résistance) Le jeudi 26 février 2026 à 16h à la Mairie d’Arbois (10 Rue de l’Hôtel de Ville) Le jeudi 5 mars 2026 à 14h30 à la Mairie de Chaussin (3 Place du 11 Novembre) Le jeudi 5 mars 2026 à 16h à la Communauté de Communes du Val...

L’Office National des Combattants et des Victimes de Guerre (ONaCVG) est un établissement public administratif, sous tutelle du ministère des Armées. À ce titre, il veille aux intérêts moraux, administratifs et financiers de ses ressortissants : anciens combattants et combattants des opérations extérieures récentes et actuelles, veuves de combattants, pupilles de la Nation, orphelins de guerre,...

La gendarmerie communique sur la procédure en cas de cyber attaque (Virus, chantage, piratage,...)

le nouvel arrêté n° CAB-BSIPA-20260114-001 du 14 janvier 2026 fixant la liste des personnes habilitées à former les propriétaires ou détenteurs de chiens de 1 ère et 2 ème catégorie a été publié.

Les nouveaux arrêtés concernant la pêche ont été publié. arrêté peche autorisant la peche de la carpe de nuit 2026 arrêté de réserves sur domaines privés 2 ans 2026-2027 arrêté pêche général 2026

Un arrêté préfectoral n° CAB-BSIPA-20251209-001 du 9 décembre 2025 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote (N 2 O) dans l'espace public pour la période du 12 décembre 2025 au 31 mars 2026 a été publié. Télécharger la pièce jointe

Les calendriers 2026 de collecte de vos ordures ménagères sont en ligne ! Retrouvez votre calendrier de collecte pour la nouvelle année via le site du SICTOM de la zone de Dole, rubrique « collecte » .