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DÉLIBÉRATIONS ET PV

DÉLIBÉRATIONS ET PV

Délibérations

2022-009 Désignation maître d'oeuvre travaux 2023 - renouvellement adduction Monteplain et création interconnexion SIEMR 05/12/2022 - Approuvée à l'unanimité 08/12/2022 - La secrétaire
2022-010 Demande de subvention au titre de la DETR - Travaux 2023 - renouvellement adduction Monteplain et création interconnexion SIEMR 05/12/2022 - Approuvée à l'unanimité 08/12/2022 - La secrétaire
2022-011 Demande de subvention au Conseil Départemental -Travaux 2023 - renouvellement adduction Monteplain et création interconnexion SIEMR 05/12/2022 - Approuvée à l'unanimité 08/12/2022 - La secrétaire
2022-012 Demande de subvention à l'Agence de l'Eau - Travaux 2023 - renouvellement adduction Monteplain et création interconnexion SIEMR 05/12/2022 - Approuvée à l'unanimité 08/12/2022 - La secrétaire
2022-013 Demande de subvention à la CCJN - Travaux 2023 - renouvellement adduction Monteplain et création interconnexion SIEMR 05/12/2022 - Approuvée à l'unanimité 08/12/2022 - La secrétaire
2022-014 Tarifs eau à compte du 1er janvier 2023 05/12/2022 - Approuvée à l'unanimité 08/12/2022 - La secrétaire

Procès-verbaux

PV SEANCE DU 02 NOVEMBRE 2022 - Affiché par la secrétaire le 08/12/2022

La Barre

MAIRIE - LA BARRE

3 Rue de la Messotte 39700 LA BARRE
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