SIVU Délibérations et PV

SIVU DÉLIBÉRATIONS ET PV

Délibérations

2022-009	Désignation maître d'oeuvre travaux 2023 - renouvellement adduction Monteplain et création interconnexion SIEMR	05/12/2022 - Approuvée à l'unanimité	08/12/2022 - La secrétaire
2022-010	Demande de subvention au titre de la DETR - Travaux 2023 - renouvellement adduction Monteplain et création interconnexion SIEMR	05/12/2022 - Approuvée à l'unanimité	08/12/2022 - La secrétaire
2022-011	Demande de subvention au Conseil Départemental -Travaux 2023 - renouvellement adduction Monteplain et création interconnexion SIEMR	05/12/2022 - Approuvée à l'unanimité	08/12/2022 - La secrétaire
2022-012	Demande de subvention à l'Agence de l'Eau - Travaux 2023 - renouvellement adduction Monteplain et création interconnexion SIEMR	05/12/2022 - Approuvée à l'unanimité	08/12/2022 - La secrétaire
2022-013	Demande de subvention à la CCJN - Travaux 2023 - renouvellement adduction Monteplain et création interconnexion SIEMR	05/12/2022 - Approuvée à l'unanimité	08/12/2022 - La secrétaire
2022-014	Tarifs eau à compte du 1er janvier 2023	05/12/2022 - Approuvée à l'unanimité	08/12/2022 - La secrétaire
2023-001	Ouverture de crédits en investissement	01/03/2023 - Approuvée à l'unanimité	20/03/2023 - La secrétaire
2023-002	Approbation du RPQS 2022	29/03/2023 - Approuvée à l'unanimité	30/03/2023 - La secrétaire
2023-003	Approbation du Compte Administratif 2022	29/03/2023 - Approuvée par 4 voix	30/03/2023 - La secrétaire
2023-004	Approbation du compte gestion 2022	29/03/2023 - Approuvée à l'unanimité	30/03/2023 - La secrétaire
2023-005	Vote du budget primitif 2023	29/03/2023 - Approuvée à l'unanimité	30/03/2023 - La secrétaire
2023-006	Adduction 2023 - Affaire 222015T - Attribution du marché de travaux	02/05/2023 - Approuvée à l'unanimité	04/05/2023 - La secrétaire
2023-007	Emprunt moyen terme et court terme pour financement travaux interconnexion et adduction MONTEPLAIN	23/11/2023 - Approuvée par 5 voix	27/11/2023 - La secrétaire
2023-008	Tarifs eau à compter de 2024	23/11/2023 - Approuvée par 5 voix	27/11/2023 - La secrétaire

Procès-verbaux

PV SEANCE DU 02 NOVEMBRE 2022 - Affiché par la secrétaire le 08/12/2022

PV SEANCE DU 05 DECEMBRE 2022 - Affiché par la secrétaire le 02/03/2023

PV SEANCE DU 01 MARS 2023 - Affiché par la secrétaire le 30/03/2023

PV SEANCE DU 29 MARS 2023 - Affiché par la secrétaire le 04/05/2023

PV SEANCE DU 02 MAI 2023 - Affiché par la secrétaire le 27/11/2023

MAIRIE - LA BARRE

3 Rue de la Messotte 39700 LA BARRE

Tél. 03 84 81 23 25

mairie-la-barre-39@wanadoo.fr

M'Y RENDRE

www.labarre39.fr/