COMMUNE DÉLIBÉRATIONS ET PV

Délibérations

Numéro

Libellé

Date d'examen

Date d'affichage et fonction de la personne qui a réalisé l'affichage

2022-023

Assiette, dévolution et destination des coupes de l'année 2023

11/07/2022

06/10/2022 - La secrétaire

2022-024

2022-025

Taxe d'aménagement

Partage de la Taxe d'Aménagement à compter du 1er janvier 2022 en 2023

28/09/2022

06/10/2022 - La secrétaire

Modification des statuts de la CCJN - restitution de la compétence supplémentaire Parc Gendrey

Approbation du Rapport de la CLECT 2022

Annexe : rapport de la CLECT 2022

Attributions de compensation définitives 2020 et 2021 - choix de la méthode de calcul

Devis travaux sylvicoles 2023

29/11/2022

29/11/2022

29/11/2022

01/12/2022 - La secrétaire

Subventions aux associations

Travaux de voirie

Tarif affouage à compter de 2023

Convention de mise à disposition agent communal

Convention de mise à disposition services techniques JURA NORD

28/02/2023

06/03/2023 - La secrétaire

13/03/2023 - La secrétaire

06/03/2023 - La secrétaire

2023-006

2023-007

2023-008

Approbation du compte administratif 2022

Approbation du compte gestion 2022

Affectation du résultat 2022

07/03/2023

06/04/2023 - La secrétaire

2023-009

2023-010

Vote des taux d'imposition des taxes locales directes

Vote du budget primitif 2023

05/04/2023

06/04/2023 - La secrétaire

Election sénatoriale - désignation des délégués communaux

Arrêt du PLUI

Référent déontologue

Renouvellement convention adhésion Elum

09/06/2023

19/06/2023 - La secrétaire

2023-015

2023-016

2023-016 - Convention

2023-017

Etat d'assiette, dévolution et destination des coupes 2024

Renouvellement adhésion groupement commandes achat d'électricité

Convention

Partage de la Taxe d'Aménagement à la CCJN - abrogation délibération 025-2022

03/10/2023

12/10/2023 - La secrétaire

Subvention classe transplantée

Taille des 3 tilleuls dans la cour des logements communaux

Création d'un passage bateau

Assainissement des bâtiments communaux et récupération des eaux pluviales - demande de subvention

Versement d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade

Création emploi adjoint technique principal 2ème classe et suppression emploi adjoint technique

12/12/2023

18/12/2023 - La secrétaire

29/01/2024 - La secrétaire

18/12/2023 - La secrétaire

2024-001

2024-002

2024-002 - Convention

2024-003

2024-003 - Convention

2024-004

2024-004 - Convention

2024-005

2024-006

Zone d'accélération des énergies renouvelables

Adhésion du DITIC du service informatique
Convention

Convention de mise à disposition des services techniques de DAMPIERRE
Convention

Convention de mise à disposition des services techniques de JURA NORD
Convention

Subventions aux associations

Soutien au personnel de l'ONF

06/02/2024

15/02/2024 - La secrétaire

Approbation du compte administratif 2023

Approbation du compte gestion 2023

Affectation du résultat 2023

Vote des taux d'imposition des taxes locales directes 2024

Vote du budget primitif 2024

Tarif affouage à compter de 2024

Création d'un poste d'attaché à temps non complet

Mise à jour du RIFSEEP

10/04/2024

11/04/2024 - La secrétaire

Procès-verbaux

PV SEANCE DU 11 JUILLET 2022 - Affiché par le Maire le 29/09/2022

PV SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2022 - Affiché par la secrétaire le 01/12/2022

PV SEANCE DU 29 NOVEMBRE 2022 - Affiché par la secrétaire le 02/03/2023

PV SEANCE DU 28 FEVRIER 2023 - Affiché par la secrétaire le 06/04/2023

PV SEANCE DU 07 MARS 2023 - Affiché par la secrétaire le 06/04/2023

PV SEANCE DU 05 AVRIL 2023 - Affiché par la secrétaire le 15/06/2023

PV SEANCE DU 09 JUIN 2023 - Affiché par la secrétaire le 12/10/2023

PV SEANCE DU 03 OCTOBRE 2023 - Affiché par la secrétaire le 14/12/2023

PV SEANCE DU 12 DECEMBRE 2023 - Affiché par la secrétaire le 15/02/2024

PV SEANCE DU 06 FEVRIER 2024 - Affiché par la secrétaire le 11/04/2024