SIVU DÉLIBÉRATIONS ET PV

Délibérations

2022-009 Désignation maître d'oeuvre travaux 2023 - renouvellement adduction Monteplain et création interconnexion SIEMR 05/12/2022 - Approuvée à l'unanimité 08/12/2022 - La secrétaire
2022-010 Demande de subvention au titre de la DETR - Travaux 2023 - renouvellement adduction Monteplain et création interconnexion SIEMR 05/12/2022 - Approuvée à l'unanimité 08/12/2022 - La secrétaire
2022-011 Demande de subvention au Conseil Départemental -Travaux 2023 - renouvellement adduction Monteplain et création interconnexion SIEMR 05/12/2022 - Approuvée à l'unanimité 08/12/2022 - La secrétaire
2022-012 Demande de subvention à l'Agence de l'Eau - Travaux 2023 - renouvellement adduction Monteplain et création interconnexion SIEMR 05/12/2022 - Approuvée à l'unanimité 08/12/2022 - La secrétaire
2022-013 Demande de subvention à la CCJN - Travaux 2023 - renouvellement adduction Monteplain et création interconnexion SIEMR 05/12/2022 - Approuvée à l'unanimité 08/12/2022 - La secrétaire
2022-014 Tarifs eau à compte du 1er janvier 2023 05/12/2022 - Approuvée à l'unanimité 08/12/2022 - La secrétaire
2023-001 Ouverture de crédits en investissement 01/03/2023 - Approuvée à l'unanimité 20/03/2023 - La secrétaire
2023-002 Approbation du RPQS 2022 29/03/2023 - Approuvée à l'unanimité 30/03/2023 - La secrétaire
2023-003 Approbation du Compte Administratif 2022 29/03/2023 - Approuvée par 4 voix 30/03/2023 - La secrétaire
2023-004 Approbation du compte gestion 2022 29/03/2023 - Approuvée à l'unanimité 30/03/2023 - La secrétaire
2023-005 Vote du budget primitif 2023 29/03/2023 - Approuvée à l'unanimité 30/03/2023 - La secrétaire
2023-006 Adduction 2023 - Affaire 222015T - Attribution du marché de travaux 02/05/2023 - Approuvée à l'unanimité 04/05/2023 - La secrétaire
2023-007 Emprunt moyen terme et court terme pour financement travaux interconnexion et adduction MONTEPLAIN 23/11/2023 - Approuvée par 5 voix 27/11/2023 - La secrétaire
2023-008 Tarifs eau à compter de 2024 23/11/2023 - Approuvée par 5 voix 27/11/2023 - La secrétaire

2023-009

2023-009 PJ

Adhésion groupement achat électricite
 

Convention

23/11/2023 - Approuvée par 5 voix 22/01/2024 - La secrétaire
2024-001 Approbation du Compte Administratif 2023 02/04/2024 - Approuvée par 5 voix 04/04/2024 - La secrétaire
2024-002 Approbation du compte gestion 2023 02/04/2024 - Approuvée par 6 voix 04/04/2024 - La secrétaire
2024-003 Vote du budget primitif 2024 02/04/2024 - Approuvée par 6 voix 04/04/2024 - La secrétaire
2024-004 Approbation du RPQS 2023 02/04/2024 - Approuvée par 6 voix 04/04/2024 - La secrétaire
2024-005 Annulation Emprunt moyen terme et recours nouvel emprunt moyen terme pour financement travaux 02/04/2024 - Approuvée par 6 voix 04/04/2024 - La secrétaire
2024-006 Plan d'action baisse de rendement 02/04/2024 - Approuvée par 6 voix 04/04/2024 - La secrétaire
2024-007 Contrat location antennes chateau d'eau 02/04/2024 - Approuvée par 6 voix 04/04/2024 - La secrétaire

Procès-verbaux

PV SEANCE DU 02 NOVEMBRE 2022 - Affiché par la secrétaire le 08/12/2022

PV SEANCE DU 05 DECEMBRE 2022 - Affiché par la secrétaire le 02/03/2023

PV SEANCE DU 01 MARS 2023 - Affiché par la secrétaire le 30/03/2023

PV SEANCE DU 29 MARS 2023 - Affiché par la secrétaire le 04/05/2023

PV SEANCE DU 02 MAI 2023 - Affiché par la secrétaire le 27/11/2023

PV SEANCE DU 23 NOVEMBRE 2023 - Affiché par la secrétaire le 04/04/2024